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Brevet européen · EP0330738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0330738
Numéro de demande
EP88119062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1988
Publié
6 sept. 1989
Délivré
13 nov. 1991
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/10 (2006.01)
B42D 209/00 (2000.01)
B29C 59/02 (2006.01)
Priorité
CH A 805/88 03.03.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 31 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Electrowatt Technology Innovation AG

Landis & Gyr Betriebs AG

6301 Zug

Radiée du registre

Inventeur

Antes, Gregor

CH-8044 Zürich

Saxer, Christian

CH-8902 Urdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.