Positioniervorrichtung

Brevet européen · EP0330857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0330857
Numéro de demande
EP89101898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1989
Publié
6 sept. 1989
Délivré
10 juil. 1991
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A22C 11/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3806467 01.03.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

JKL Rohema Maschinenbau GmbH

In der Schneithohl 19, Kronberg 2, DE

Mandataire

Dr. Beat L. Walthard Patentanwalt

1298 Céligny

Inventeur

Jahns, Rolf

W-6374 Steinbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.