Etalon de fréquence passif

Brevet européen · EP0330954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0330954
Numéro de demande
EP89102885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 1989
Publié
6 sept. 1989
Délivré
25 nov. 1992
Radié
28 févr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03L 7/26 (2006.01)
H01S 1/06 (2006.01)
G04F 5/14 (2006.01)
Priorité
FR A 8802593 29.02.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Oscilloquartz SA

Oscilloquartz S.A.

16, rue des Brévards, 2002 Neuchâtel

Inventeur

Busca, Giovanni

CH-2022 Bevaix

Leland, Johnson

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.