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Brevet européen · EP0331371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0331371
Numéro de demande
EP89301858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1989
Publié
6 sept. 1989
Délivré
7 sept. 1994
Radié
7 sept. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04M 19/04 (2006.01)
H04M 19/02 (2006.01)
H04Q 1/457 (2006.01)
H04Q 1/448 (2006.01)
Priorité
CA A 560534 04.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Northern Telecom Limited

600 de la Gauchetière Street W., Montreal/Quebec, CA

Inventeur

Quesnel, Guy Charles

Nepean Ontario, K2B 8G1, CA

Lynch, David Lawrence

Kanata Ontario, K2L 2S6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.