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Brevet européen · EP0331387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0331387
- Numéro de demande
- EP89301907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 1989
- Publié
- 6 sept. 1989
- Délivré
- 12 mai 1993
- Radié
- 29 févr. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/217 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8804670 27.02.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 13 mars 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- United Biscuits (UK) Limited, Church Road, West Drayton/Middx, Royaume-Uni → BurgerKing Limited, Saltire Court, 20, Castle Terrace, GB- Edinburgh EH1 2EG (Schottland), Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Transféré
- Titulaire
- BurgerKing Limited, Saltire Court, 20, Castle Terrace, GB- Edinburgh EH1 2EG (Schottland), Royaume-Uni → UB Group Limited, 12 Hope Street, Edinburgh, Scotland EH2 4DD, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 13 mars 1998
Transféré
- Titulaire
- UB Group Limited, 12 Hope Street, Edinburgh, Scotland EH2 4DD, Royaume-Uni → United Biscuits (UK) Limited, Church Road, West Drayton/Middx, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 31 juil. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- United Biscuits (UK) Limited, Church Road, West Drayton/Middx, Royaume-Uni → BurgerKing Limited, Saltire Court, 20, Castle Terrace, GB- Edinburgh EH1 2EG (Schottland), Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- BurgerKing Limited, Saltire Court, 20, Castle Terrace, GB- Edinburgh EH1 2EG (Schottland), Royaume-Uni → UB Group Limited, 12 Hope Street, Edinburgh, Scotland EH2 4DD, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Transféré
- Titulaire
- UB Group Limited, 12 Hope Street, Edinburgh, Scotland EH2 4DD, Royaume-Uni → United Biscuits (UK) Limited, Church Road, West Drayton/Middx, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 31 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève) → Schmauder & Wann, Patentanwaltsbüro, Inhaber Klaus Schmauder, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
1 entrée antérieure
- 30 juin 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Wokingham Berkshire RG11 1HW, GB
North Moreton Oxfordshire, GB
Cookham Dean Bucks, GB
Burton-on-Irent Staffs, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.