Chlorerzeugungsverfahren

Brevet européen · EP0331465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0331465
Numéro de demande
EP89302043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1989
Publié
6 sept. 1989
Délivré
13 janv. 1993
Radié
13 janv. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C01B 7/04 (2006.01)
Priorité
JP A 45785/88 01.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Mitsui Toatsu Chemicals, Incorporated

2-5, Kasumigaseki, 3-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Inventeur

Itoh, Hiroyuki

Ohmuta-shi Fukuoka-ken, JP

Kono, Yoshitsugu

Ohmuta-shi Fukuoka-ken, JP

Kikuchi, Isao

Ohmuta-shi Fukuoka-ken, JP

Takenaka, Shinji

Ohmuta-shi Fukuoka-ken, JP

Ajioka, Masanobu

Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.