Formulations pour pulvérisation
Brevet européen · EP0331474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0331474
- Numéro de demande
- EP89302055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 1989
- Publié
- 6 sept. 1989
- Délivré
- 29 janv. 1992
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 25/02 (2006.01)A01N 25/04 (2006.01)A01N 25/06 (2006.01)A01N 25/14 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8804988 02.03.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Kerr AG, Patentanwälte, 4144 Arlesheim → Patmed AG, Hofmann Patentanwälte, Tiergartenrain 3, 4010 Basel
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 nov. 1995
Transféré
- Titulaire
- The Wellcome Foundation Limited, Euston Road 183-193, P.O. Box 129, London NW1 2BP, Royaume-Uni → ROUSSEL-UCLAF, 35, boulevard des Invalides, Paris 7e, France
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 13 mars 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Martin, Robert
Hertfordshire, GB
Jeffries, David Alan
Hertfordshire, GB
North, Denise Kim
Hertfordshire, GB
Groome, John Martin
Hertfordshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.