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Brevet européen · EP0332280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0332280
Numéro de demande
EP89200591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1989
Publié
13 sept. 1989
Délivré
13 juil. 1994
Radié
13 juil. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 13/719 (2006.01)
Priorité
NL A 8800609 11.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Connector Systems Technology N.V.

Julianaplein 22, Willemstad/Curaçao, AN

Du Pont de Nemours (Nederland) B.V.

Wijnstraat 161 P.O. Box 145, Dordrecht, NL

Inventeur

Mouissie, Bob

NL-5258 EK Berlicum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.