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Brevet européen · EP0332426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0332426
Numéro de demande
EP89302316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1989
Publié
13 sept. 1989
Délivré
3 juin 1992
Radié
31 mars 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 3/10 (2006.01)
Priorité
GB A 8805706 10.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Reilor Limited

Blackpool Road, Preston/Lancs, GB

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Kopec, John

Blackburn BB2 5AY Lancashire, GB

Cornwell, Christopher Mark

Nr. Chorley PR6 8HW Lancashire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.