Borbehandeltes Hartmetall

Brevet européen · EP0332463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0332463
Numéro de demande
EP89302400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1989
Publié
13 sept. 1989
Délivré
27 juil. 1994
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/56 (2006.01)
C22C 29/08 (2006.01)
Priorité
US A 167000 11.03.1988
US A 211197 29.06.1988
US A 317612 06.03.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Pennington, Donald C., jun.

Jefferson/KY, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.