Borbehandeltes Hartmetall
Brevet européen · EP0332463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0332463
- Numéro de demande
- EP89302400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 1989
- Publié
- 13 sept. 1989
- Délivré
- 27 juil. 1994
- Radié
- 31 mars 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/56 (2006.01)C22C 29/08 (2006.01)
- Priorité
- US A 167000 11.03.1988US A 211197 29.06.1988US A 317612 06.03.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Pennington, Donald C., jun.
Jefferson/KY, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.