Roulement à précontrainte réglable

Brevet européen · EP0332497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0332497
Numéro de demande
EP89400541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1989
Publié
13 sept. 1989
Délivré
20 janv. 1993
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 25/08 (2006.01)
F16C 33/60 (2006.01)
Priorité
FR A 8802776 04.03.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Nadella

61, route de Foecy, Viérzon, FR

Inventeur

Stephan, Gérard

F-78290 Croissy-sur-Seine, FR

Labedan, Jean-Denis

F-18000 Bourges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.