Four à électrolyse

Brevet européen · EP0332663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0332663
Numéro de demande
EP88905655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 1988
Publié
20 sept. 1989
Délivré
6 mai 1992
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25C 3/08 (2006.01)
Priorité
CH A 2889/87 29.07.1987
Demande PCT
PCT/CH1988/000131 28.07.1988
Publication PCT
WO1989/001061 09.02.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Yan Lathion

1958 St-Léonard

Jean Lathion

1958 St-Léonard

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en propriété industrielle S.A.

6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne

Inventeur

Lathion, Jean

CH-1958 S.-Léonard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.