Deckenverkleidung

Brevet européen · EP0332672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0332672
Numéro de demande
EP88907274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1988
Publié
20 sept. 1989
Délivré
22 avr. 1992
Radié
31 août 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/00 (2006.01)
Priorité
DE U8711244 18.08.1987
Demande PCT
PCT/EP1988/000735 17.08.1988
Publication PCT
WO1989/001551 23.02.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Hartleif Metalldecken GmbH

II. Industriestrasse 3, Hockenheim, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Hartleif, Karl-Heinz

W-6838 Reilingen, DE

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