Deckenauslass

Brevet européen · EP0333064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0333064
Numéro de demande
EP89104281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1989
Publié
20 sept. 1989
Délivré
19 nov. 1992
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/06 (2006.01)
F24F 13/12 (2006.01)
Priorité
DE A 3809157 18.03.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 31 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Schako Metallwarenfabrik Ferdinand Schad KG

Steigstrasse 30, D-78600 Kolbingen b. Tuttlingen, DE

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Zeller, Adalbert

W-7201 Kolbingen/Tuttlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.