Biozide Seifen

Brevet européen · EP0333143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0333143
Numéro de demande
EP89104542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1989
Publié
20 sept. 1989
Délivré
3 août 1994
Radié
13 mars 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C11D 1/65 (2006.01)
C11D 1/40 (2006.01)
C11D 3/48 (2006.01)
Priorité
CH A 1035/88 18.03.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.03.2009

  2. 15 oct. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Lonza AG, Gampel/Wallis., Geschäftsleitung, 4002 Basel → Lonza AG, Lonzastrasse, 3930 Visp

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

  3. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.