Körperflüssigkeitssammler
Brevet européen · EP0333470 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0333470
- Numéro de demande
- EP89302595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 1989
- Publié
- 20 sept. 1989
- Délivré
- 13 janv. 1993
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 168834 16.03.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 mai 2001
Transféré
- Titulaire
- Sherwood Medical Company, 1831 Olive Street, St. Louis/MO, Etats-Unis d'Amérique → Tyco Group S.A.R.L., 2nd Floor,, 6, avenue Emile Reuter, 2420 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Transféré
- Titulaire
- Tyco Group S.A.R.L., 2nd Floor,, 6, avenue Emile Reuter, 2420 Luxembourg, Luxembourg → Sherwood Services AG, Schwertstrasse 9, 8200 Schaffhausen
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 26 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Schneider, James Gerard
St. Louis Missouri 63109, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.