Chambre de climatisation avec convoyeur
Brevet européen · EP0333565 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0333565
- Numéro de demande
- EP89400670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 1989
- Publié
- 20 sept. 1989
- Délivré
- 16 déc. 1992
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 25/04 (2006.01)B65G 21/18 (2006.01)A23B 7/144 (2006.01)
- Priorité
- US A 168135 14.03.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 29 janv. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Jeppsson, E. Hakan O.
Northridge California 91325, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.