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Brevet européen · EP0333749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0333749
Numéro de demande
EP87907951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1987
Publié
27 sept. 1989
Délivré
27 mars 1991
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/56 (2006.01)
A61M 15/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8627600 19.11.1986
Demande PCT
PCT/EP1987/000718 18.11.1987
Publication PCT
WO1988/003788 02.06.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 14 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne → A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  3. 15 avr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Patent Development and, Investment Société Anonyme, 68-78, boulevard de la Petrusse, Luxembourg, Luxembourg → Prevancure AB, P.O. Box 2116, 421 02 Västra Frölunda, Suède

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  4. 15 avr. 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Prevancure AB, P.O. Box 2116, 421 02 Västra Frölunda, Suède → Pharmacure Health Care AB, P.O. Box 2116, 421 02 Västra Frölunda, Suède

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  5. 15 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  6. 15 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Pharmacure Health Care AB

P.O. Box 2116, 421 02 Västra Frölunda, SE

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Petruson, Björn

S-412 66 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.