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Brevet européen · EP0333772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0333772
Numéro de demande
EP88900874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1987
Publié
27 sept. 1989
Délivré
29 juil. 1992
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/58 (2006.01)
E04H 1/12 (2006.01)
Priorité
DE A 3636639 28.10.1986
Demande PCT
PCT/EP1987/000644 28.10.1987
Publication PCT
WO1988/003203 05.05.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.