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Brevet européen · EP0333772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0333772
- Numéro de demande
- EP88900874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 1987
- Publié
- 27 sept. 1989
- Délivré
- 29 juil. 1992
- Radié
- 31 oct. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/58 (2006.01)E04H 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3636639 28.10.1986
- Demande PCT
- PCT/EP1987/000644 28.10.1987
- Publication PCT
- WO1988/003203 05.05.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.