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Brevet européen · EP0333781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0333781
Numéro de demande
EP88907135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1988
Publié
27 sept. 1989
Délivré
8 juil. 1992
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03J 1/06 (2006.01)
Priorité
CH A 3631/87 21.09.1987
CH A 1056/88 18.03.1988
Demande PCT
PCT/CH1988/000137 12.08.1988
Publication PCT
WO1989/002491 23.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

TEXTILMA AG

Textilma AG

Seestrasse 97, 6052 Hergiswil NW

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Speich, Francisco

CH-5264 Gipf-Oberfrick

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.