Streugerät für den Strassendienst

Brevet européen · EP0334013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0334013
Numéro de demande
EP89102502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
14 févr. 1989
Publié
27 sept. 1989
Délivré
2 mai 1991
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 19/20 (2006.01)
Priorité
DE A 3809378 19.03.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 30 nov. 1995

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  3. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Ing. Alfred Schmidt GmbH

Albtalstrasse 36, St. Blasien, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Schneider, Michael J., Dipl.-Ing.

W-7821 Grafenhausen-Rothaus, DE

Wintermantel, Titus M.

W-7715 Bräunlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.