Faltschachtel
Brevet européen · EP0334207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0334207
- Numéro de demande
- EP89104706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 1989
- Publié
- 27 sept. 1989
- Délivré
- 19 sept. 1990
- Radié
- 31 mars 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3809506 22.03.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 31 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Heitele, Jürgen
D-7808 Waldkirch, DE
Grünwald, Herbert
D-7809 Gutach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.