Faltschachtel

Brevet européen · EP0334207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0334207
Numéro de demande
EP89104706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1989
Publié
27 sept. 1989
Délivré
19 sept. 1990
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3809506 22.03.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 31 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Heitele, Jürgen

D-7808 Waldkirch, DE

Grünwald, Herbert

D-7809 Gutach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.