Couverture et système de reliure
Brevet européen · EP0334260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0334260
- Numéro de demande
- EP89104954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 1989
- Publié
- 27 sept. 1989
- Délivré
- 29 juil. 1992
- Radié
- 31 mars 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42C 9/00 (2006.01)B42D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 171767 22.03.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 15 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Mandataire
Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt
9495 Triesen, LI
Inventeur
Scharer, Roger M.
Des Plaines/IL, US
Vercillo, Alfredo J.
Harwood Heights/IL, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.