Couverture et système de reliure

Brevet européen · EP0334260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0334260
Numéro de demande
EP89104954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1989
Publié
27 sept. 1989
Délivré
29 juil. 1992
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42C 9/00 (2006.01)
B42D 3/00 (2006.01)
Priorité
US A 171767 22.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Mandataire

Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt

9495 Triesen, LI

Inventeur

Scharer, Roger M.

Des Plaines/IL, US

Vercillo, Alfredo J.

Harwood Heights/IL, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.