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Brevet européen · EP0334348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0334348
Numéro de demande
EP89105229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1989
Publié
27 sept. 1989
Délivré
13 juil. 1994
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 21/06 (2006.01)
Priorité
DE U8803932 23.03.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Fritz Schäfer Gesellschaft mit beschränkter Haftung

Fritz-Schäfer-Strasse 20, D-57290 Neunkirchen, DE

Mandataire

Ulrich und Brigitte Ballmer

4153 Reinach BL

Inventeur

Schäfer, Gerhard

D-5908 Neunkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.