Composés stabilisants et procédé de leur préparation

Brevet européen · EP0334424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0334424
Numéro de demande
EP89200647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1989
Publié
27 sept. 1989
Délivré
22 déc. 1993
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/34 (2006.01)
C07D 211/48 (2006.01)
Priorité
IT A 1990588 23.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Eniricerche S.p.A.

Corso Venezia, 16, Milano, IT

Enichem Synthesis S.p.A.

Via Ruggero Settimo, 55, Palermo, IT

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Lezzi, Alessandro

I-20125 Milano, IT

Bertolini, Guglielmo

I-27100 Pavia, IT

Roggero, Arnaldo

San Donato Milanese (Milano), IT

Busetto, Carlo

San Donato Milanese (Milano), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.