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Brevet européen · EP0334529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0334529
Numéro de demande
EP89302484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1989
Publié
27 sept. 1989
Délivré
4 août 1993
Radié
4 août 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 11/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8806698 21.03.1988
GB A 8901739 26.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

United Kingdom Atomic Energy Authority

Harwell Laboratory, Harwell/Oxon, GB

Inventeur

Parker, Douglas Edward

Caterall Preston PR3 0HB, GB

Logsdail, Dennis Harold

Wantage Oxfordshire OX12 8EF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.