Fiberoptischer Füllstandssensor für die diskrete oder kontinuierliche Anzeige eines Flüssigkeitsstandes

Brevet européen · EP0334533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0334533
Numéro de demande
EP89302507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1989
Publié
27 sept. 1989
Délivré
14 oct. 1992
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/22 (2006.01)
G01F 23/28 (2006.01)
G01F 23/04 (2006.01)
Priorité
US A 168481 15.03.1988
US A 292111 30.12.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 30 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1992

Parties

Titulaire

IMO Industries Inc.

3450 Princeton Pike, Lawrenceville/NJ, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Snow, James W.

Bedford Nova Scotia, B4A 2Z6, CA

Colbourne, Paul D.

Dartmouth Nova Scotia, B3A 4K1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.