Werkzeuge mit Einsatzzähnen

Brevet européen · EP0334594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0334594
Numéro de demande
EP89302781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 1989
Publié
27 sept. 1989
Délivré
10 août 1994
Radié
10 août 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B23D 65/00 (2006.01)
B23D 61/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8807125 25.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 nov. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  3. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Iseli & Co. AG Maschinenfabrik

6247 Schötz

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Patentanwaltsbüro Feldmann AG

Kanalstrasse 17 Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

Radiée du registre

Inventeur

Iseli, Benno

CH-6247 Schotz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.