Compositions d'édulcorant

Brevet européen · EP0334617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0334617
Numéro de demande
EP89302813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 1989
Publié
27 sept. 1989
Délivré
21 sept. 1994
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C13F 3/00 (2006.01)
C13F 5/00 (2006.01)
A23L 1/236 (2006.01)
Priorité
GB A 8807135 25.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Tate & Lyle Public Limited Company

Sugar Quay Lower Thames Street, London EC3R 6DQ, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Goodacre, Brita Christina

Sonning Berkshire, GB

Pembroke, Andrew Gilbert

Reading Berkshire RG10 9RA, GB

Shukla, Dipak Prabhulal

Reading Berkshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.