Farbentwicklungszusammensetzung

Brevet européen · EP0334642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0334642
Numéro de demande
EP89302873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1989
Publié
27 sept. 1989
Délivré
25 nov. 1992
Radié
25 nov. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41M 5/155 (2006.01)
B41M 5/26 (2006.01)
Priorité
US A 171983 23.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Appleton Papers Inc.

825 East Wisconsin Avenue P.O. Box 359, Appleton/WI, US

Inventeur

Miller, Robert E.

Appleton Wisconsin 54911, US

Vervacke, Steven L.

Appleton Wisconsin 54915, US

Bahowick, Timothy J.

Appleton Wisconsin 54911, US

Glanz, Kenneth D.

Appleton Wisconsin 54914, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.