Brûleurs à gaz

Brevet européen · EP0334736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0334736
Numéro de demande
EP89400765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1989
Publié
27 sept. 1989
Délivré
3 mars 1993
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/20 (2006.01)
F23D 14/34 (2006.01)
F23D 14/70 (2006.01)
F23D 14/58 (2006.01)
Priorité
FR A 8803618 21.03.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Chaffoteaux et Maury

2, rue Chaintron, Montrouge, FR

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Le Mer, Joseph

F-29223 Saint Thegonnec, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.