Schlepp-Anker
Brevet européen · EP0334884 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0334884
- Numéro de demande
- EP88900144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 1987
- Publié
- 4 oct. 1989
- Délivré
- 12 févr. 1992
- Radié
- 12 févr. 1992
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B63B 21/38 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8605135 01.12.1986
- Demande PCT
- PCT/SE1987/000560 26.11.1987
- Publication PCT
- WO1988/004256 16.06.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 mars 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.