Flüssigkeitsbehälter

Brevet européen · EP0335378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0335378
Numéro de demande
EP89105553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1989
Publié
4 oct. 1989
Délivré
13 oct. 1993
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/00 (2006.01)
Priorité
JP A 80497/88 31.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Aoki, Osamu

Toyono-gun Osaka 563-01, JP

Okada, Kiyonori

Toyonaka-shi Osaka 560, JP

Sunaga, Seizo

Toyonaka-shi Osaka 565, JP

Futagawa, Hitoshi

Otsu-shi Shiga 520, JP

Ideka, Kohji

Osaka-shi Osaka 536, JP

Hasegawa, Shuji

Osaka-shi Osaka 536, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.