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Brevet européen · EP0335559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0335559
Numéro de demande
EP89302766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 1989
Publié
4 oct. 1989
Délivré
28 févr. 1996
Radié
28 févr. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G02B 13/22 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
G01N 21/88 (2006.01)
Priorité
IL 85862 24.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Kochba, Joseph

Neve Ilan Yavne 70600, IL

Katzir, Yigal

Holon, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.