Composés beta-phénoxynitrile

Brevet européen · EP0335806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0335806
Numéro de demande
EP89420103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1989
Publié
4 oct. 1989
Délivré
2 nov. 1995
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 213/57 (2006.01)
C07F 7/08 (2006.01)
A01N 43/40 (2006.01)
A01N 55/00 (2006.01)
Priorité
FR 8804411 29.03.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Agrochimie

RHONE-POULENC AGROCHIMIE

14-20, rue Pierre Baizet, F-69009 Lyon, FR

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Gadras, Alain

F-69009 Lyon, FR

Pepin, Régis

F-69140 Rillieux la Pape, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.