Serrure de sécurité

Brevet européen · EP0335923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0335923
Numéro de demande
EP88907597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1988
Publié
11 oct. 1989
Délivré
20 mai 1992
Radié
30 sept. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 23/00 (2006.01)
E05B 15/10 (2006.01)
Priorité
CH A 3718/87 25.09.1987
Demande PCT
PCT/CH1988/000168 23.09.1988
Publication PCT
WO1989/002965 06.04.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Alain Manigley

1032 Romanel-sur-Lausanne

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en propriété industrielle S.A.

6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne

Inventeur

Manigley, Alain

CH-1032 Romanel-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.