Ruderkombinationsgerät

Brevet européen · EP0336117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0336117
Numéro de demande
EP89103723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1989
Publié
11 oct. 1989
Délivré
29 juil. 1992
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 69/06 (2006.01)
Priorité
DE U8805035 07.04.1988
DE A3820090 13.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Heinz Kettler GmbH & Co.

Neheimer Strasse 22, Ense-Parsit, DE

Inventeur

Kettler, Daniel, Dipl.-Ing.

W-4763 Ense-Parsit, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.