Wärmeaustauscher

Brevet européen · EP0336407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0336407
Numéro de demande
EP89106037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1989
Publié
11 oct. 1989
Délivré
3 mars 1993
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/02 (2006.01)
F28F 9/16 (2006.01)
Priorité
DE U 8804558 06.04.1988
DE U 8804682 08.04.1988
DE U 8811129 02.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Elpag AG Chur

Quaderstrasse 11, 7001 Chur

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Bleckmann, Ingo, Dr. Dipl.-Ing.

A-5020 Salzburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.