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Brevet européen · EP0336641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0336641
Numéro de demande
EP89303135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1989
Publié
11 oct. 1989
Délivré
27 mai 1992
Radié
29 mars 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A46B 7/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8807673 31.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.04.2009

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Beecham Group Plc

Harlequin Avenue, Four Horizons, Brentford/Middx, GB

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Halm, Hans

W-4690 Herne 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.