Wassererhitzer

Brevet européen · EP0336751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0336751
Numéro de demande
EP89303399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1989
Publié
11 oct. 1989
Délivré
25 août 1993
Radié
25 août 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F24H 1/18 (2006.01)
F24D 17/00 (2006.01)
Priorité
US A 179450 08.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Siddons Ramset Limited

58, Dougharty Road, West Heidelberg/Victoria, AU

Inventeur

Deforest, Lockwood

Mosman New South Wales 2088, AU

Roberts, Ian D.

Nunawading Victoria 3131, AU

Dixon, Christopher W. S.

Brighton Victoria 3186, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.