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Brevet européen · EP0336773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0336773
Numéro de demande
EP89303452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 1989
Publié
11 oct. 1989
Délivré
1 déc. 1993
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 19/06 (2006.01)
Priorité
DK A 1885/88 07.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

R.D. Impex Aps

Fynsvej 60, Middelfart, DK

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Sorensen, Jens

DK-4000 Roskilde, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.