Système de livraison de pectine sans sucre
Brevet européen · EP0336894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0336894
- Numéro de demande
- EP89810225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 1989
- Publié
- 11 oct. 1989
- Délivré
- 4 déc. 1991
- Radié
- 31 mars 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 47/00 (2006.01)A23G 3/00 (2006.01)A23L 1/308 (2006.01)
- Priorité
- US A 175818 31.03.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 janv. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Shawn, James J.
Morristown, N.J. 07828, US
Bunick, Frank J.
Budd Lake, N.J. 07828, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.