Schutzschild für eine Infusionseinrichtung

Brevet européen · EP0337030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0337030
Numéro de demande
EP88308939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1988
Publié
18 oct. 1989
Délivré
11 déc. 1991
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8808571 12.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Wallace, Henry George

Colchester Essex C02 8JH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.