Trägergeschoss mit Uebungssubmunitionsgeschossen
Brevet européen · EP0337049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0337049
- Numéro de demande
- EP89100162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 1989
- Publié
- 18 oct. 1989
- Délivré
- 21 avr. 1993
- Radié
- 31 janv. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 12/40 (2006.01)C06B 45/20 (2006.01)F42B 10/56 (2006.01)F42B 12/60 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3809177 18.03.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
- 28 mai 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993
Parties
Mandataire
Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt
9495 Triesen, LI
Inventeur
Hanser, Walter
W-7812 Bad Krozingen, DE
Rayer, Peter
W-7844 Neuenburg/Baden, DE
Wardecki, Norbert, Dr.
W-7804 Glottertal, DE
Hug, Peter
W-7835 Zehningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.