Bodenwasserablauf

Brevet européen · EP0337110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0337110
Numéro de demande
EP89104070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1989
Publié
18 oct. 1989
Délivré
5 août 1992
Radié
7 mars 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E03F 5/06 (2006.01)
E02D 29/14 (2006.01)
Priorité
CH A 1407/88 15.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.03.2009

  2. 30 mai 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Von Roll AG, 4563 Gerlafingen → Von Roll Holding AG, 4563 Gerlafingen

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 30 mai 2003

    Transféré

    Titulaire
    Von Roll Holding AG, 4563 Gerlafingen → Von Roll Infranet SA, 2830 Choindez

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  4. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Von Roll Infranet SA

2830 Choindez

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Spiess, Hansruedi

CH-2800 Delémont

Galvanetto, François

CH-2942 Alle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.