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Brevet européen · EP0337178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0337178
Numéro de demande
EP89105341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1989
Publié
18 oct. 1989
Délivré
18 janv. 1995
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3812488 15.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

H. Stoll GmbH & Co.

Stollweg 1, D-72760 Reutlingen, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Stoll, Heinz Peter

D-7412 Eningen u. A., DE

Stoll, Thomas

D-7410 Reutlingen 1, DE

Goller, Ernst

D-7410 Reutlingen 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.