Füllstandsmessgerät

Brevet européen · EP0337293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0337293
Numéro de demande
EP89106048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1989
Publié
18 oct. 1989
Délivré
28 oct. 1992
Radié
30 avr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/28 (2006.01)
G01S 15/52 (2006.01)
Priorité
DE A 3812293 13.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 15 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Lau, Jürgen

W-7858 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.