Buse pour emballage de boissons

Brevet européen · EP0337615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0337615
Numéro de demande
EP89302747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1989
Publié
18 oct. 1989
Délivré
4 nov. 1992
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
B65D 81/34 (2006.01)
Priorité
GB A 8806667 21.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Bentley, Andrew Charles

Banbury Oxon, OX16 7BX, GB

Tansley, Robert William

Stratford-upon-Avon, Warwicks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.