Hetera-aliphatische Carboxamide

Brevet européen · EP0337766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0337766
Numéro de demande
EP89303623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1989
Publié
18 oct. 1989
Délivré
10 mars 1993
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 209/00 (2006.01)
C07D 231/54 (2006.01)
A61K 31/395 (2006.01)
Priorité
US A 181334 14.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

ICI Americas Inc.

Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Matassa, Victor Giulio

Chadds Ford Pennsylvania 19317, US

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