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Brevet européen · EP0337767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0337767
Numéro de demande
EP89303624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1989
Publié
18 oct. 1989
Délivré
13 janv. 1993
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 403/06 (2006.01)
C07D 401/06 (2006.01)
C07D 403/14 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
Priorité
US A 180875 13.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 26 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1993

Parties

Titulaire

ICI Americas Inc.

Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Matassa, Victor Giulio

Chadds Ford, PA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.